Connecteur pour système d'alimentation électrique

Brevet européen · EP0085478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0085478
Numéro de demande
EP83300086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1983
Publié
10 août 1983
Délivré
1 juin 1988
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 25/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8201242 18.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Stuart, Robert Alexander

Newhaven East Sussex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.