Joint pour pompes

Brevet européen · EP0086151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086151
Numéro de demande
EP83400228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1983
Publié
17 août 1983
Délivré
5 nov. 1986
Radié
2 févr. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04D 29/10 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
Priorité
US A 346697 08.02.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Agrama, Ali

Freemont California 94536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.