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Brevet européen · EP0086320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0086320
- Numéro de demande
- EP83100001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 1983
- Publié
- 24 août 1983
- Délivré
- 13 nov. 1985
- Radié
- 31 janv. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 103/38 (1985.01)A61K 31/16 (2006.01)
- Priorité
- CH A 890/82 12.02.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.