Verfahren zur Herstellung von Ascorbinsäure
Brevet européen · EP0086324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0086324
- Numéro de demande
- EP83100116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1983
- Publié
- 24 août 1983
- Délivré
- 21 sept. 1988
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/62 (2006.01)
- Priorité
- CH A 891/82 12.02.1982CH A 7218/82 10.12.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.