Plattenförmiges Siebelement

Brevet européen · EP0087763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0087763
Numéro de demande
EP83101793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1983
Publié
7 sept. 1983
Délivré
17 sept. 1986
Radié
28 févr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/46 (2006.01)
Priorité
DE A 3207581 03.03.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Schmidt, Gerhard

D-7505 Ettlingen, DE

Lehmann, Wolfgang

D-7554 Kuppenheim 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.