Pneumatisches Doppelsitzventil

Brevet européen · EP0088881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0088881
Numéro de demande
EP83101090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1983
Publié
21 sept. 1983
Délivré
9 avr. 1986
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/04 (2006.01)
F16K 11/10 (2006.01)
Priorité
CH A 1658/82 17.03.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.