Zentralheizungs- und Kochherd

Brevet européen · EP0090778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0090778
Numéro de demande
EP83810130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1983
Publié
5 oct. 1983
Délivré
9 juil. 1986
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 9/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2000/82 31.03.1982
CH A 2001/82 31.03.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Tiba AG

Tiba AG Kochherdfabrik und Apparatebau

Hauptstrasse 147, 4416 Bubendorf

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Schweizer, Paul

CH-4411 Titterten

Schweizer, Peter

CH-4416 Bubendorf

Schweizer, Emil

CH-4416 Bubendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.