Contrôle de la position de la tête
Brevet européen · EP0091750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0091750
- Numéro de demande
- EP83301674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1983
- Publié
- 19 oct. 1983
- Délivré
- 27 déc. 1989
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 5/58 (2006.01)
- Priorité
- US A 364736 02.04.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Noel, Stan L.
Belmont California, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.