Contrôle de la position de la tête

Brevet européen · EP0091750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0091750
Numéro de demande
EP83301674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1983
Publié
19 oct. 1983
Délivré
27 déc. 1989
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 5/58 (2006.01)
Priorité
US A 364736 02.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Noel, Stan L.

Belmont California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.