Procédé pour ajouter par jet des ingrédients à l'acier

Brevet européen · EP0092764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092764
Numéro de demande
EP83103745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1983
Publié
2 nov. 1983
Délivré
6 sept. 1989
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21C 7/00 (2006.01)
C22C 33/00 (2006.01)
Priorité
US A 370908 22.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Inland Steel Company

30, West Monroe Street, Chicago/IL, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Holowaty, Michael Orestes

Crown Point Indiana, US

Hughes, Ian Frank

Munster Indiana, US

Lude, John

Portage Indiana, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.