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Brevet européen · EP0093080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0093080
- Numéro de demande
- EP83810150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1983
- Publié
- 2 nov. 1983
- Délivré
- 25 sept. 1985
- Radié
- 30 avr. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 13/70 (2006.01)H03K 17/97 (2006.01)G06F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2283/82 15.04.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.