Doppelmantel-Komposter

Brevet européen · EP0094094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0094094
Numéro de demande
EP83104655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1983
Publié
16 nov. 1983
Délivré
18 déc. 1985
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C05F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3217725 11.05.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Dr. h.c. Erich Döring

Im Hölzeli, 9442 Berneck

Inventeur

Döring, Erich, Dr.

CH-9442 Berneck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.