Hochgeschwindigkeits-Wasserabscheider

Brevet européen · EP0096916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0096916
Numéro de demande
EP83200769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1983
Publié
28 déc. 1983
Délivré
18 sept. 1985
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/28 (2006.01)
F01D 25/32 (2006.01)
B01D 45/16 (2006.01)
Priorité
CH A 3664/82 14.06.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.

5401 Baden

Inventeur

Svoboda, Vaclan

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.