Zerstäuber- oder Dosierpumpe

Brevet européen · EP0098939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0098939
Numéro de demande
EP83104927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1983
Publié
25 janv. 1984
Délivré
16 déc. 1987
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
F04B 9/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3225910 10.07.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH & Co. KG

Josef-Bosch-Strasse 4, Radolfzell, DE

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Märte, Leo

D-7767 Sipplingen, DE

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