Steuervorrichtung für Farbstrahldrucker

Brevet européen · EP0099683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0099683
Numéro de demande
EP83303847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1983
Publié
1 févr. 1984
Délivré
27 déc. 1989
Radié
27 déc. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 3/04 (1985.01)
Priorité
IT A 6790782 16.07.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Inventeur

Scardovi, Alessandro

I-10015 Ivrea (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.