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Brevet européen · EP0100345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0100345
- Numéro de demande
- EP83900672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1983
- Publié
- 15 févr. 1984
- Délivré
- 7 mai 1986
- Radié
- 28 févr. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 33/02 (1985.01)B01D 35/26 (2006.01)D21D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8200787 10.02.1982
- Demande PCT
- PCT/SE1983/000042 08.02.1983
- Publication PCT
- WO1983/002731 18.08.1983
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.