Valise perfectionnée
Brevet européen · EP0103525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0103525
- Numéro de demande
- EP83401781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1983
- Publié
- 21 mars 1984
- Délivré
- 4 déc. 1985
- Radié
- 30 sept. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/02 (2006.01)A45C 13/36 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8215483 14.09.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.