Spulen-Servo für Bandtransport

Brevet européen · EP0104071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0104071
Numéro de demande
EP83305465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1983
Publié
28 mars 1984
Délivré
22 août 1990
Radié
22 août 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 15/43 (2006.01)
G11B 15/54 (2006.01)
G11B 15/56 (2006.01)
Priorité
GB A 8226570 17.09.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.