Production de N-phosphonométhylglycine

Brevet européen · EP0104775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0104775
Numéro de demande
EP83304951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1983
Publié
4 avr. 1984
Délivré
20 août 1986
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/38 (2006.01)
C07C 103/48 (1985.01)
C07F 9/40 (2006.01)
Priorité
US A 412624 30.08.1982
US A 468223 22.02.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Stauffer Chemical Company

Nyala Farms Road, Westport/CT, US

Mandataire

Patentanwälte R. A. Maspoli und Partner

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

Felix, Raymond Anthony

Richmond California 94804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.