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Brevet européen · EP0104822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0104822
Numéro de demande
EP83305258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1983
Publié
4 avr. 1984
Délivré
31 janv. 1990
Radié
30 janv. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 15/60 (2006.01)
H04N 5/78 (2006.01)
Priorité
GB A 8226568 17.09.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.