Structures de plancher composites

Brevet européen · EP0104992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0104992
Numéro de demande
EP83401823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1983
Publié
4 avr. 1984
Délivré
10 sept. 1986
Radié
30 sept. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 5/36 (2006.01)
Priorité
ZA A 826886 20.09.1982
ZA A 828590 22.11.1982
ZA A 831994 22.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Boswel, Justus Alfred Theodoor

Pretoria Transvaal, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.