Machine à crème glacée ménagère

Brevet européen · EP0106814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0106814
Numéro de demande
EP83830197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1983
Publié
25 avr. 1984
Délivré
7 déc. 1988
Radié
7 déc. 1988
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23G 9/12 (2006.01)
Priorité
IT U5381482 14.10.1982
IT U5414382 30.12.1982
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Pandolfi, Alberto

I-20142 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.