Machine à crème glacée ménagère
Brevet européen · EP0106814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0106814
- Numéro de demande
- EP83830197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1983
- Publié
- 25 avr. 1984
- Délivré
- 7 déc. 1988
- Radié
- 7 déc. 1988
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23G 9/12 (2006.01)
- Priorité
- IT U5381482 14.10.1982IT U5414382 30.12.1982
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Pandolfi, Alberto
I-20142 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.