Flexible Abdeckung für einen Gasspeicher
Brevet européen · EP0106857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0106857
- Numéro de demande
- EP83901185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1983
- Publié
- 2 mai 1984
- Délivré
- 17 sept. 1986
- Radié
- 30 avr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17B 1/26 (2006.01)B65D 90/30 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2434/82 22.04.1982
- Demande PCT
- PCT/CH1983/000050 21.04.1983
- Publication PCT
- WO1983/003884 10.11.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.