Intercalaire pour appareil à membranes

Brevet européen · EP0108025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0108025
Numéro de demande
EP83420165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1983
Publié
9 mai 1984
Délivré
30 juil. 1986
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 13/00 (1985.01)
A61M 1/16 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
Priorité
FR A 8218371 28.10.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Hospal Industrie

7, avenue Lionel Terray, Meyzieu/Rhône, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Clermont, Christian

F-69480 Anse, FR

de Moncuit, Marc

F-69006 Lyon, FR

Gauckler, Jacques

F-69005 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.