Elektromagnetische Stranggiesskokille

Brevet européen · EP0109357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109357
Numéro de demande
EP83810489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1983
Publié
23 mai 1984
Délivré
10 déc. 1986
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/01 (2006.01)
B22D 11/04 (2006.01)
Priorité
US A 441225 12.11.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.