Zahnbürste mit unterteiltem Stiel

Brevet européen · EP0109482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109482
Numéro de demande
EP83106916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1983
Publié
30 mai 1984
Délivré
9 juil. 1986
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3242770 19.11.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fritz Rueb

Schönau, DE

Mandataire

Anton J. Willi Patentanwalt

8800 Thalwil

Inventeur

Rueb, Fritz

D-7869 Schönau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.