Elément émetteur de lumière

Brevet européen · EP0109671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109671
Numéro de demande
EP83111537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1983
Publié
30 mai 1984
Délivré
20 avr. 1988
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 13/26 (2006.01)
G09F 9/313 (2006.01)
Priorité
FR A 8220334 23.11.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Omega Electronics S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nobs, Erwin

CH-2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.