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Brevet européen · EP0110078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110078
Numéro de demande
EP83110211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
17 mai 1989
Radié
12 oct. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A62B 1/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3243952 27.11.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Brda, Walter

D-8112 Bad Kohlgrub, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.