Streifenzuführvorrichtung

Brevet européen · EP0110594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110594
Numéro de demande
EP83306769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
18 mars 1987
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 43/06 (2006.01)
F16H 27/02 (2006.01)
Priorité
US A 444291 24.11.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Bakermans, Johannes C. W.

Harrisburg Pennsylvania 17109, US

Grabbe, Dimitry G.

Lisbon Falls Maine 04252, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.