Métier à tricoter

Brevet européen · EP0110646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110646
Numéro de demande
EP83307092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
28 janv. 1987
Radié
30 nov. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/90 (2006.01)
Priorité
GB A 8233271 22.11.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Courtaulds Plc

Courtaulds PLC

18, Hanover Square, London W1A 2BB, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Robinson, Frank

Breaston Derbyshire, GB

Betts, Max William

Falmouth Cornwall, TR11 4PN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.