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Brevet européen · EP0111992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0111992
- Numéro de demande
- EP83305283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1983
- Publié
- 27 juin 1984
- Délivré
- 1 août 1990
- Radié
- 30 sept. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 419632 17.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Williams, Marshall
Fremont/CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.