Isoliertes Rohrleitungssystem

Brevet européen · EP0113239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0113239
Numéro de demande
EP83307829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1983
Publié
11 juil. 1984
Délivré
30 mars 1988
Radié
30 mars 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01M 3/18 (2006.01)
F17D 5/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8236681 23.12.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Bicc Public Limited Company

BICC Public Limited Company

21, Bloomsbury Street, London, WC1B 3QH, GB

Inventeur

Brinsley, Peter Alfred

Helsby Via Warrington Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.