Capsule d'ancrage cimenteuse à longue conservation
Brevet européen · EP0113593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0113593
- Numéro de demande
- EP83308023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1983
- Publié
- 18 juil. 1984
- Délivré
- 13 avr. 1988
- Radié
- 31 déc. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 22/06 (2006.01)E21D 20/02 (2006.01)F16B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8300166 05.01.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mai 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Lewis, Christopher Gordon
Milton Keynes/Bucks, GB
Martin, Patrick
Fen Drayton/Cambs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.