Cathode pour la production électrolytique d'hydrogène et son utilisation

Brevet européen · EP0113931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0113931
Numéro de demande
EP83201758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1983
Publié
25 juil. 1984
Délivré
16 déc. 1987
Radié
31 déc. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 11/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8221390 17.12.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Solvay & Cie, Société Anonyme

33, rue du Prince Albert, Bruxelles, BE

Inventeur

Nicolas, Edgard

B-1860 Meise-Eversem, BE

Merckaert, Louis

B-1070 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.