Kunststoffbehälter mit Deckel
Brevet européen · EP0115249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0115249
- Numéro de demande
- EP83810037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1983
- Publié
- 8 août 1984
- Délivré
- 11 nov. 1987
- Radié
- 31 janv. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 déc. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.