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Brevet européen · EP0115583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0115583
- Numéro de demande
- EP83111312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1983
- Publié
- 15 août 1984
- Délivré
- 17 déc. 1986
- Radié
- 30 nov. 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 7259/82 14.12.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Hirth, Georges
F-68330 Huningue, FR
Petrzilka, Martin, Dr.
CH-4303 Kaiseraugst
Pracht, Inge
CH-4125 Riehen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.