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Brevet européen · EP0116855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0116855
Numéro de demande
EP84100481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1984
Publié
29 août 1984
Délivré
21 mars 1990
Radié
17 janv. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 11/00 (2006.01)
Priorité
JP U7747/83 21.01.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Fujikin International, Inc.

3-4, 2-chome Itachibori, Nishi-ku/Osaka, JP

Inventeur

Ogawa, Hiroshi

Suita-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.