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Brevet européen · EP0116862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0116862
Numéro de demande
EP84100546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1984
Publié
29 août 1984
Délivré
9 nov. 1988
Radié
31 janv. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 7/08 (2006.01)
B41F 7/10 (2006.01)
Priorité
US A 466827 16.02.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Niemiro, Thaddeus Anthony

Lisle Illinois 60532, US

Machaj, Daniel Frank

Hinsdale Illinois 60521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.