Rundschlinge, daraus gebildete Stroppe oder daraus gebildete Rundschlingenmatte

Brevet européen · EP0116916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0116916
Numéro de demande
EP84101374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1984
Publié
29 août 1984
Délivré
13 nov. 1985
Radié
9 févr. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D03D 1/00 (2006.01)
D03D 3/02 (2006.01)
B66C 1/18 (2006.01)
D07B 1/22 (2006.01)
Priorité
DE U8304806 22.02.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Spanset Inter AG

Seefeldstrasse 24, 8008 Zürich

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

van de Kamp, Dieter, Dr.

D-3280 Bad Pyrmont, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.