Produits absorbants

Brevet européen · EP0117351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0117351
Numéro de demande
EP83307406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1983
Publié
5 sept. 1984
Délivré
8 juil. 1987
Radié
5 déc. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 13/18 (1985.01)
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8302621 31.01.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Downie, Malcolm James

Skipton North/Yorks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.