Dispositif d'écriture et d'effacement pour imprimantes

Brevet européen · EP0118317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0118317
Numéro de demande
EP84301520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1984
Publié
12 sept. 1984
Délivré
18 oct. 1989
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 35/22 (2006.01)
B41J 35/14 (2006.01)
B41J 35/23 (2006.01)
Priorité
IT A 6725583 07.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Musso, Pietro

I-10015 Ivrea (Turin), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.