Flüssigkeitsstrom-Regelvorrichtung

Brevet européen · EP0118452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0118452
Numéro de demande
EP83901210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1983
Publié
19 sept. 1984
Délivré
11 oct. 1989
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8210289 07.04.1982
Demande PCT
PCT/GB1983/000103 07.04.1983
Publication PCT
WO1983/003655 27.10.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Heron, Roger Artindale

Stagsden/Beds, GB

Hughes, Martin Lawrence

Newport Pagnell/Bucks, GB

Hansford, Ian

Newport Pagnell/Bucks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.