Optische Vorrichtung
Brevet européen · EP0118554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0118554
- Numéro de demande
- EP83903092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1983
- Publié
- 19 sept. 1984
- Délivré
- 13 janv. 1988
- Radié
- 30 sept. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/00 (2006.01)H01L 31/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8225789 09.09.1982
- Demande PCT
- PCT/GB1983/000220 08.09.1983
- Publication PCT
- WO1984/001057 15.03.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Mabbitt, Allen, William
Warwick, GB
Morgan, Peter, John
Northants, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.