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Brevet européen · EP0119542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0119542
- Numéro de demande
- EP84102372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1984
- Publié
- 26 sept. 1984
- Délivré
- 27 janv. 1988
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3308698 11.03.1983DE A 3308630 11.03.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Klaus, Artur F.
D-6000 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.