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Brevet européen · EP0119542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0119542
Numéro de demande
EP84102372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1984
Publié
26 sept. 1984
Délivré
27 janv. 1988
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3308698 11.03.1983
DE A 3308630 11.03.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Klaus, Artur F.

D-6000 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.