Zielscheibenvorrichtung

Brevet européen · EP0121550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0121550
Numéro de demande
EP83903304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1983
Publié
17 oct. 1984
Délivré
9 mars 1988
Radié
9 mars 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F41J 5/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8229686 18.10.1982
Demande PCT
PCT/GB1983/000264 18.10.1983
Publication PCT
WO1984/001618 26.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

JPM (Automatic Machines) Limited

Hadfield Road Leckwith Trad. Es., Cardiff/South Glamorgan, GB

Inventeur

Bowyer, William Henry

Farnham Surrey, GB

Crocker, Robert Lye

Farnham Royal Bucks, GB

Hansford, Christopher Mark

Bucks HP9 2JZ, GB

Parker, Leslie Keanton

Bucks, GB

Gray, Nigel

Winchester Hants, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.