Procédé et dispositif pour marquer et identifier des objets

Brevet européen · EP0121640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0121640
Numéro de demande
EP83810407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1983
Publié
17 oct. 1984
Délivré
16 déc. 1987
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1935/83 11.04.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Christian Cambuzat

1616 Attalens

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Cambuzat, Christian

CH-1616 Attalens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.