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Brevet européen · EP0121910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0121910
Numéro de demande
EP84103801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1984
Publié
17 oct. 1984
Délivré
1 juil. 1987
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 1/00 (2006.01)
B23K 3/00 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
Priorité
DE U8310164 07.04.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Munz, Volker

D-7125 Kirchheim, DE

Goerlich, Peter

D-7122 Besigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.