Commande de direction pour bobine de bande
Brevet européen · EP0122097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0122097
- Numéro de demande
- EP84302206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1984
- Publié
- 17 oct. 1984
- Délivré
- 7 févr. 1990
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 15/44 (2006.01)
- Priorité
- US A 483314 08.04.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mars 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Desjardins, Stephen R.
Belmont CA 94002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.