Commande de direction pour bobine de bande

Brevet européen · EP0122097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0122097
Numéro de demande
EP84302206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1984
Publié
17 oct. 1984
Délivré
7 févr. 1990
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 15/44 (2006.01)
Priorité
US A 483314 08.04.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Desjardins, Stephen R.

Belmont CA 94002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.