Wassergekühlter Kondensator

Brevet européen · EP0123940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0123940
Numéro de demande
EP84103599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1984
Publié
7 nov. 1984
Délivré
1 févr. 1989
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28B 1/02 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Priorité
CH A 2278/83 28.04.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  4. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

25, avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

Giacomo Bolis c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd CHSP Intellectual Property

Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

Inventeur

Muri, Werner

CH-5406 Baden

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