Spulenhülsen-Einlegevorrichtung

Brevet européen · EP0126352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0126352
Numéro de demande
EP84105036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1984
Publié
28 nov. 1984
Délivré
3 août 1988
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/04 (2006.01)
B65H 67/02 (2006.01)
B65H 67/06 (2006.01)
D01H 15/02 (1985.01)
Priorité
GB A 8313994 20.05.1983
GB A 8333471 15.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Lattion, Andrè

CH-8472 Seuzach

Bischofberger, Jürg

CH-8352 Elsau

Slavik, Walter

CH-8810 Horgen

Gärtner, Günter

CH-6003 Luzern

Luz, Rudolf

CH-8810 Horgen

Engeli, Ernst

CH-8804 Au/ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.