Bohrwerkzeug

Brevet européen · EP0126409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0126409
Numéro de demande
EP84105488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1984
Publié
28 nov. 1984
Délivré
23 sept. 1987
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
DE A 3317989 18.05.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Peetz, Wolfgang, Dipl.-Ing.

D-7981 Blitzenreute, DE

Klaissle, Siegfried

D-7981 Schlier/Unterankenreute, DE

Moser, Bernhard

D-7963 Altshausen, DE

Haussmann, August

D-7980 Ravensburg-Oberzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.